Présentation de la marque Charolais Nivernais Morvan
Déposée le 16 septembre 2002 par l'association loi 1901 Boeuf Academy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Charolais Nivernais Morvan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-43 du 25 octobre 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 Boeuf Academy domicilié(e) Niault - 58110 - CHOUGNY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Association Boeuf Academy domicilié(e) Le Bourg - 58340 - DIENNES AUBIGNY - France.
La marque Charolais Nivernais Morvan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184180.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Boeuf Academy, Association loi 1901 - Niault - 58110 - CHOUGNY - France
Association Boeuf Academy - Le Bourg - 58340 - DIENNES AUBIGNY - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2012 n°2514625 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2012-11-21
- Viande (à l'exception de la viande de bovin, de volaille et de mouton) , viande issue de bovin de race charolaise, viande issue de mouton de race charolaise, poisson et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Café, cacao, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices, glaces à rafraîchir. - Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (alimentation animale) ; animaux vivants (à l'exception des bovins, volailles et des moutons) , bovins de race charolaise, moutons de race charolaise ; fruits et légumes frais ; semences, plants et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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